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Permis d’aménager à Noyers (89310) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/05/05 à Noyers à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 5 mai 2023 par la commune de Noyers. Implanté promenade du Pre de l Eche, à Noyers (89310), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

Le projet est porté par COMMUNE DE NOYERS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Noyers compte 588 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : promenade du Pre de l Eche, Noyers (89310).

Références cadastrales : AC, 1.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE NOYERS (SIREN 218902799, SIRET 21890279900012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Noyers (89310)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08927923U0001
Code commune INSEE : 89279 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Noyers (89310). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - promenade du Pre de l Eche -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89279
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08927923U0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-05-05
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE NOYERS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	218902799
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21890279900012
Code postal du demandeur	89310
Localité du demandeur	Noyers
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	promenade du Pre de l Eche
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Noyers
Code postal du terrain	89310
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	1
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4