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Permis d’aménager à Noyelles-Sous-Bellonne (62490) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/04/21 à Noyelles-sous-Bellonne à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 21 avril 2015 par la commune de Noyelles-sous-Bellonne. Implanté RUE DE BREBIERES, à Noyelles-Sous-Bellonne (62490), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par SOAMCO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Noyelles-sous-Bellonne compte 839 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE BREBIERES, Noyelles-Sous-Bellonne (62490).

Références cadastrales : ZC, 218p, ZC, 206p.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOAMCO (SIREN 511891137, SIRET 51189113700016, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, localité Anzin-Saint-Aubin (62223)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0626271400001
  • Code commune INSEE : 62627 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Noyelles-Sous-Bellonne (62490). Le terrain couvre 0 m².

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