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Permis d’aménager à Noyarey autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/01/07 à NOYAREY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 7 janvier 2019 par la commune de NOYAREY. Implanté à Noyarey, dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par LE CLOS SAINT JEAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NOYAREY compte 2 277 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une ZAC.

Localisation du projet

Adresse : Noyarey.

Références cadastrales : AM, 198.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS SAINT JEAN (SIREN 813371648, APE 41.10C, catégorie juridique 5499).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 186 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382811820002
  • Code commune INSEE : 38281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Noyarey. Le terrain couvre 2 186 m².

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