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Permis d’aménager à Noyant De Touraine autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/10/15 à NOYANT DE TOURAINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 15 octobre 2020 par la commune de NOYANT DE TOURAINE. Implanté 79 route de Chinon, à Noyant De Touraine, dans le département d’Indre-et-Loire, en Centre, dans le secteur de GATE BOIS.

Le projet est porté par OBANOYANT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NOYANT DE TOURAINE compte 1 170 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 79 route de Chinon, Noyant De Touraine.

Références cadastrales : ZB, 200, ZB, 172, ZB, 174.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OBANOYANT (SIREN 883386898, SIRET 88338689800018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité COLOMIERS (31770)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 24 314 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/10/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0371762040001
Code commune INSEE : 37176 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Noyant De Touraine. Le terrain couvre 24 314 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2020 - de Chinon -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	37
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Indre-et-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	37176
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0371762040001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-10-15
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	OBANOYANT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	883386898
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	88338689800018
Code postal du demandeur	31770
Localité du demandeur	COLOMIERS
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	79
Type de voie du terrain	route
Libellé de la voie du terrain	de Chinon
Lieu-dit du terrain	GATE BOIS
Localité du terrain	NOYANT DE TOURAINE
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	ZB
num_cadastre1	200
sec_cadastre2	ZB
num_cadastre2	172
sec_cadastre3	ZB
num_cadastre3	174
Superficie du terrain	24314
Code zone opératoire	4