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Permis d’aménager à Novillers (60730) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/08/28 à NOVILLERS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 28 août 2023 par la commune de NOVILLERS. Implanté rue des entreprises, à Novillers (60730), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par ALCOPA AUCTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NOVILLERS compte 355 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des entreprises, Novillers (60730).

Références cadastrales : ZB, 252, ZB, 253, ZB, 240.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALCOPA AUCTION (SIREN 538309063, SIRET 53830906300088, APE 69.10Z, catégorie juridique 5710, localité novillers (60730)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 66 588 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06046923T0001
Code commune INSEE : 60469 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Novillers (60730). Le terrain couvre 66 588 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - des entreprises -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60469
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06046923T0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-08-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	69.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ALCOPA AUCTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	538309063
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	53830906300088
Code postal du demandeur	60730
Localité du demandeur	novillers
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	rue
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	des entreprises
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	NOVILLERS
Code postal du terrain	60730
sec_cadastre1	ZB
num_cadastre1	252
sec_cadastre2	ZB
num_cadastre2	253
sec_cadastre3	ZB
num_cadastre3	240
Superficie du terrain	66588
Code zone opératoire	4