Permis d’aménager à Note Dame De L’Osier (38470) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/10/05 à Note Dame de l'Osier à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 5 octobre 2017 par la commune de Note Dame de l'Osier. Implanté à Note Dame De L’Osier (38470), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Note Dame de l'Osier compte 511 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2017/10/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 17 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Note Dame De L’Osier (38470). Le terrain couvre 0 m².
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