Autorisation d’urbanisme PA n°08516422C0005 à NOTRE DAME DE MONTS (85690) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08516422C0005). Le projet est situé au route du Fief Noumois à NOTRE DAME DE MONTS (85690). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 17 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : route du Fief Noumois, NOTRE DAME DE MONTS (85690).
Références cadastrales : AK, 348, AK, 350, AK, 352.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HERVE BONNAMY PROMOTION (SIREN 392080545, SIRET 39208054500024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité ST JEAN DE MONTS (85160)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 380 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08516422C0005
- Code commune INSEE : 85164 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NOTRE DAME DE MONTS (85690). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 380 m².