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Autorisation d’urbanisme PA n°04411020E0002 à NORT-SUR-ERDRE (44390) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04411020E0002). Le projet est situé au route de Blain / Rue des Fauvett à NORT-SUR-ERDRE (44390). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 24 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : route de Blain / Rue des Fauvett, NORT-SUR-ERDRE (44390).

Références cadastrales : YP, 317.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLOS CANAL (SIREN 891315665, SIRET 89131566500010, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité NANTES (44263)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 49 441 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411020E0002
  • Code commune INSEE : 44110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NORT-SUR-ERDRE (44390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 49 441 m².