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Autorisation d’urbanisme PA n°04411015Z3001 à Nort-sur-Erdre (44390) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04411015Z3001). Le projet est situé au RUE des Fluteaux Nageants à Nort-sur-Erdre (44390). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 14 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Fluteaux Nageants, Nort-sur-Erdre (44390).

Références cadastrales : AW, 337.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I (SIREN 489057059, SIRET 48905705900011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Thouare-sur-Loire (44470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411015Z3001
  • Code commune INSEE : 44110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Nort-sur-Erdre (44390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².