Permis d’aménager à Norges-La-Ville (21490) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/02/23 à NORGES-LA-VILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 23 février 2021 par la commune de NORGES-LA-VILLE. Implanté Rue du Chateau d'Eau, à Norges-La-Ville (21490), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Derriere le Colombier.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
NORGES-LA-VILLE compte 945 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Chateau d'Eau, Norges-La-Ville (21490).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MESSIGNY ET VANTOUX (21380).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Norges-La-Ville (21490). Le terrain couvre 28 518 m².
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