Autorisation d’urbanisme PA n°09305313B0002 à NOISY LE SEC (93130) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09305313B0002). Le projet est situé au Rue de la Fontaine à NOISY LE SEC (93130). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Fontaine, NOISY LE SEC (93130).
Références cadastrales : AX, 158, AY, 92, AY, 101.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMOBILIERE 3F (SIREN 552141533, SIRET 55214153300018, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité PARIS (75638)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 19 894 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09305313B0002
- Code commune INSEE : 93053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NOISY LE SEC (93130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 19 894 m².