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Autorisation d’urbanisme PA n°09545223H0001 à NOINTEL (95590) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09545223H0001). Le projet est situé au LE PAVILLON OU LA GROSSE T à NOINTEL (95590). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 5 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LE PAVILLON OU LA GROSSE T, NOINTEL (95590).

Références cadastrales : AC, 11, AC, 14.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI PIERRE CONSEIL (SIREN 897689881, SIRET 89768988100018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité EAUBONNE (95600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 548 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09545223H0001
  • Code commune INSEE : 95452 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NOINTEL (95590). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 548 m².