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Permis d’aménager à Noidans-Les-Vesoul (70000) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/05/15 à NOIDANS-LES-VESOUL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 15 mai 2018 par la commune de NOIDANS-LES-VESOUL. Implanté Rue des Pres, à Noidans-Les-Vesoul (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

Le projet est porté par RESIDENCIEL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NOIDANS-LES-VESOUL compte 1 976 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Pres, Noidans-Les-Vesoul (70000).

Références cadastrales : BK, 149, BK, 153, BK, 155p.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESIDENCIEL (SIREN 529639890, SIRET 52963989000019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité GEZIER (70700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 50 918 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07038817C0001
  • Code commune INSEE : 70388 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Noidans-Les-Vesoul (70000). Le terrain couvre 50 918 m².

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