Autorisation d’urbanisme PA n°00255413S0001 à Nogentel (02400) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00255413S0001). Le projet est situé au Lieu-dit Sous le Pre des Aulnaies à Nogentel (02400). Le projet se situe dans le département Aisne, en région Picardie.
L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Sous le Pre des Aulnaies, Nogentel (02400).
Références cadastrales : ZI, 69, ZI, 68, ZI, 62.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE TOIT CHAMPENOIS (SIREN 096550207, SIRET 09655020700128, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité pernay (51200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00255413S0001
- Code commune INSEE : 02554 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Nogentel (02400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².