← Retour à la liste des autorisations sur la commune Nœux-les-Mines

Autorisation d’urbanisme PA n°0626172200002 à NOEUX LES MINES (62290) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0626172200002). Le projet est situé au RUE VAUBAN à NOEUX LES MINES (62290). Le projet se situe dans le département Pas-de-Calais, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 13 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE VAUBAN, NOEUX LES MINES (62290).

Références cadastrales : AN, 496, AN, 499p.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE NOEUX LES MINES (SIREN 216206177, SIRET 21620617700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité NOEUX LES MINES (62290)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 25 116 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0626172200002
  • Code commune INSEE : 62617 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NOEUX LES MINES (62290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 25 116 m².