Autorisation d’urbanisme PA n°07919121X0011 à NIORT (79000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07919121X0011). Le projet est situé au 22 IMPAS DE LA MANIERE à NIORT (79000). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 22 IMPAS DE LA MANIERE, NIORT (79000).
Références cadastrales : HH, 137, HH, 139, HH, 140.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES COTEAUX DE LA SEVRES 3 (SIREN 842288656, SIRET 84228865600015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité NIORT (79000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 205 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 avril 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07919121X0011
- Code commune INSEE : 79191 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NIORT (79000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 205 m².