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Permis d’aménager à Niederentzen (68127) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/11/13 à Niederentzen à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 13 novembre 2023 par la commune de Niederentzen. Implanté 5 Rue de l'ecole, à Niederentzen (68127), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Niederentzen compte 756 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 Rue de l'ecole, Niederentzen (68127).

Références cadastrales : 02, 112, 02, 97, 02, 3.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Niederentzen (68127).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 11 306 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06823423B0001
Code commune INSEE : 68234 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Niederentzen (68127). Le terrain couvre 11 306 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - de l'ecole -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	68
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haut-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux	68234
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06823423B0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-11-13
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	68127
Localité du demandeur	Niederentzen
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	5
Type de voie du terrain	Rue
Libellé de la voie du terrain	de l'ecole
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Niederentzen
Code postal du terrain	68127
sec_cadastre1	02
num_cadastre1	112
sec_cadastre2	02
num_cadastre2	97
sec_cadastre3	02
num_cadastre3	3
Superficie du terrain	11306
Code zone opératoire	4