Permis d’aménager à Niederbronn Les Bains (67110) autorisé en 2016
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2016/11/17 à NIEDERBRONN LES BAINS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2016, autorisé le 17 novembre 2016 par la commune de NIEDERBRONN LES BAINS. Implanté 9 RUE DU SANDHOLZ, à Niederbronn Les Bains (67110), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
NIEDERBRONN LES BAINS compte 4 360 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 RUE DU SANDHOLZ, Niederbronn Les Bains (67110).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NIEDERBRONN LES BAINS (67110).
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Niederbronn Les Bains (67110). Le terrain couvre 24 158 m².
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