← Retour à la liste des autorisations sur la commune Neuvy-en-Sullias

Permis d’aménager à Neuvy-En-Sullias (45510) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/09/04 à Neuvy-en-Sullias à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 4 septembre 2013 par la commune de Neuvy-en-Sullias. Implanté RUE de la Lande, à Neuvy-En-Sullias (45510), dans le département d’Loiret, en Centre, dans le secteur de Terre des Cassines.

Le projet est porté par CONSEILS ET PATRIMOINE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Neuvy-en-Sullias compte 1 366 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Lande, Neuvy-En-Sullias (45510).

Références cadastrales : C, 914.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONSEILS ET PATRIMOINE (SIREN 434190948, SIRET 43419094800035, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Chateauneuf-sur-Loire (45110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0452261300001
  • Code commune INSEE : 45226 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neuvy-En-Sullias (45510). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Neuvy-en-Sullias (45510)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Neuvy-en-Sullias