Autorisation d’urbanisme PA n°05943021O0001 à NEUVILLY (59360) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05943021O0001). Le projet est situé au rue de la Gare à NEUVILLY (59360). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.
L’autorisation a été délivrée le 2 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : rue de la Gare, NEUVILLY (59360).
Références cadastrales : AB, 374, AB, 373, AC, 443.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES HAUTS DE LA VALLEE D ISSELLE (SIREN 483565818, SIRET 48356581800026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Orsinval (59530)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 mars 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05943021O0001
- Code commune INSEE : 59430 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NEUVILLY (59360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².