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Autorisation d’urbanisme PA n°07221723Z0002 à NEUVILLE SUR SARTHE (72190) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07221723Z0002). Le projet est situé au Lieu-dit LE GRENOUILLET à NEUVILLE SUR SARTHE (72190). Le projet se situe dans le département Sarthe, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE GRENOUILLET, NEUVILLE SUR SARTHE (72190).

Références cadastrales : AC, 100, AC, 90.

Région : Pays de la Loire • Département : Sarthe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BGBD AMENAGEMENT (SIREN 492799358, SIRET 49279935800022, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Le Mans (72000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 27 689 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07221723Z0002
  • Code commune INSEE : 72217 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NEUVILLE SUR SARTHE (72190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 27 689 m².