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Permis d’aménager à Neuville-Sur-Saone (69250) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/02/02 à Neuville-sur-Saone à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 2 février 2024 par la commune de Neuville-sur-Saone. Implanté 9002 Chemin Bressan, à Neuville-Sur-Saone (69250), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Neuville-sur-Saone compte 7 721 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9002 Chemin Bressan, Neuville-Sur-Saone (69250).

Références cadastrales : AE, 391, AE, 392.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NEUVILLE SUR SAONE (69250).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 037 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 mai 2024. L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691432400001
  • Code commune INSEE : 69143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neuville-Sur-Saone (69250). Le terrain couvre 2 037 m².

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