Permis d’aménager à Neuville-Sur-Saone (69250) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/05/27 à Neuville-sur-Saone à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 27 mai 2016 par la commune de Neuville-sur-Saone. Implanté 9005 Chemin du Pont des Biches, à Neuville-Sur-Saone (69250), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Neuville-sur-Saone compte 7 721 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9005 Chemin du Pont des Biches, Neuville-Sur-Saone (69250).
Références cadastrales : AH, 321, AH, 322.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GUEREINS (01090).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 711 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 35 mois 23 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691431600001
- Code commune INSEE : 69143 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neuville-Sur-Saone (69250). Le terrain couvre 4 711 m².