Permis d’aménager à Neuville Sur Ain (01160) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/10/16 à NEUVILLE SUR AIN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 16 octobre 2017 par la commune de NEUVILLE SUR AIN. Implanté THOL, à Neuville Sur Ain (01160), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
NEUVILLE SUR AIN compte 1 799 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NEUVILLE SUR AIN (01160).
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neuville Sur Ain (01160). Le terrain couvre 1 161 m².
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