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Permis d’aménager à Neuvelle Les Cromary (70190) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/10/03 à NEUVELLE LES CROMARY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 3 octobre 2018 par la commune de NEUVELLE LES CROMARY. Implanté Rue de la charme, à Neuvelle Les Cromary (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NEUVELLE LES CROMARY compte 433 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la charme, Neuvelle Les Cromary (70190).

Références cadastrales : ZB, 191.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VESOUL (70000).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 230 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juin 2019. L’achèvement a été déclaré le 15 février 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07038318C0001
  • Code commune INSEE : 70383 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neuvelle Les Cromary (70190). Le terrain couvre 16 230 m².

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