← Retour à la liste des autorisations sur la commune Neuvecelle

Autorisation d’urbanisme PA n°07420013A0003 à NEUVECELLE (74500) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07420013A0003). Le projet est situé au CHEZ GRANJUX EST à NEUVECELLE (74500). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEZ GRANJUX EST, NEUVECELLE (74500).

Références cadastrales : AH, 782, AH, 782.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHABLAIS HABITAT (SIREN 437666217, SIRET 43766621700017, APE 41.20B, catégorie juridique 5615, localité THONON (74200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 077 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420013A0003
  • Code commune INSEE : 74200 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NEUVECELLE (74500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 077 m².