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Permis d’aménager à Neussargues En Pinatelle (15300) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/05/03 à NEUSSARGUES EN PINATELLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 3 mai 2021 par la commune de NEUSSARGUES EN PINATELLE. Implanté 11 RTE DE RACHALDRAT, à Neussargues En Pinatelle (15300), dans le département d’Cantal, en Auvergne, dans le secteur de LE BOURG DE CHALINARGUES.

Le projet est porté par COMMUNE DE NEUSSARGUES EN PINATELLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NEUSSARGUES EN PINATELLE compte 1 653 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 RTE DE RACHALDRAT, Neussargues En Pinatelle (15300).

Références cadastrales : ZY, 69.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE NEUSSARGUES EN PINATELLE (SIREN 200065175, SIRET 20006517500016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité NEUSSARGUES EN PINATELLE (15170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01514121S0001
  • Code commune INSEE : 15141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neussargues En Pinatelle (15300). Le terrain couvre 0 m².

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