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Permis d’aménager à Neuille (49680) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/12/11 à Neuille à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 11 décembre 2014 par la commune de Neuille. Implanté RTE Fontaine au Gue, à Neuille (49680), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Neuille compte 993 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE Fontaine au Gue, Neuille (49680).

Références cadastrales : BZ, 24, BZ, 25.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE (SIREN 058201526, SIRET 05820152600033, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité ANGERS (49101)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 25 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04922414M0001
  • Code commune INSEE : 49224 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neuille (49680). Le terrain couvre 0 m².

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