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Permis d’aménager à Neuf-Brisach (68600) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/01/18 à Neuf-Brisach à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 18 janvier 2024 par la commune de Neuf-Brisach. Implanté Rue de Bale, à Neuf-Brisach (68600), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par SOVIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Neuf-Brisach compte 1 947 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Bale, Neuf-Brisach (68600).

Références cadastrales : 06, 7, 04, 167, 03, 132.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOVIA (SIREN 352163869, SIRET 35216386900048, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité NEUF-BRISACH (68600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 433 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06823123A0001
  • Code commune INSEE : 68231 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Neuf-Brisach (68600). Le terrain couvre 3 433 m².

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