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Permis d’aménager à Negrepelisse (82800) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/07/29 à NEGREPELISSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 29 juillet 2020 par la commune de NEGREPELISSE. Implanté L'ILE DE NEGREPELISSE, à Negrepelisse (82800), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNE DE NEGREPELISSE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NEGREPELISSE compte 5 743 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : L'ILE DE NEGREPELISSE, Negrepelisse (82800).

Références cadastrales : AC, 9, AC, 10, AC, 12.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE NEGREPELISSE (SIREN 218201341, SIRET 21820134100011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité NEGREPELISSE (82800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 72 430 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/07/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08213420N0001
  • Code commune INSEE : 82134 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Negrepelisse (82800). Le terrain couvre 72 430 m².

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