Permis d’aménager à Navour-Sur-Grosne (71520) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/04/08 à Navour-sur-Grosne à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 8 avril 2022 par la commune de Navour-sur-Grosne. Implanté Emprise RCEA, à Navour-Sur-Grosne (71520), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
Le projet est porté par DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Navour-sur-Grosne compte 658 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (SIREN 130009012, SIRET 13000901200019, APE 84.13Z, catégorie juridique 7171, localité Besancon (25000)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Navour-Sur-Grosne (71520). Le terrain couvre 0 m².
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