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Permis d’aménager à Navenne (70000) autorisé en 2025

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2025/02/11 à NAVENNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 11 février 2025 par la commune de NAVENNE. Implanté Rue des Maraichers, à Navenne (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.

Le projet est porté par AFON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NAVENNE compte 1 596 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Maraichers, Navenne (70000).

Références cadastrales : AC, 193, AC, 194, AC, 195.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AFON (SIREN 435099502, SIRET 43509950200013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 474 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07037824C0001
  • Code commune INSEE : 70378 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Navenne (70000). Le terrain couvre 17 474 m².

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