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Autorisation d’urbanisme PA n°04115823N0002 à NAVEIL (41100) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04115823N0002). Le projet est situé au Lieu-dit la Bouchardiere à NAVEIL (41100). Le projet se situe dans le département Loir-et-Cher, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 11 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit la Bouchardiere, NAVEIL (41100).

Références cadastrales : ZM, 625, ZM, 626.

Région : Centre • Département : Loir-et-Cher.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI GAUTHIER MINIER (SIREN 444878102, SIRET 44487810200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité NAVEIL (41100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 544 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04115823N0002
  • Code commune INSEE : 41158 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NAVEIL (41100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 17 544 m².