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Permis d’aménager à Naujac-Sur-Mer (33990) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/07/01 à Naujac-sur-Mer à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 1 juillet 2014 par la commune de Naujac-sur-Mer. Implanté Communal du Deyre, à Naujac-Sur-Mer (33990), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

Le projet est porté par J.M.J PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Naujac-sur-Mer compte 1 086 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Communal du Deyre, Naujac-Sur-Mer (33990).

Références cadastrales : AC, 245.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

J.M.J PROMOTION (SIREN 393069497, SIRET 39306949700062, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Hourtin (33990)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 47 634 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/07/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03330014S0001
Code commune INSEE : 33300 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Naujac-Sur-Mer (33990). Le terrain couvre 47 634 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2014 - Communal du Deyre -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33300
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03330014S0001
Etat d’avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-07-01
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	J.M.J PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	393069497
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39306949700062
Code postal du demandeur	33990
Localité du demandeur	Hourtin
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Communal du Deyre
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Naujac-sur-Mer
Code postal du terrain	33990
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	245
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	47634
Code zone opératoire	4