Permis d’aménager à Nans-Les-Pins (83860) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/05/08 à Nans-les-Pins à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 mai 2013 par la commune de Nans-les-Pins. Implanté CHEM Rural n 1 dit du cimetier, à Nans-Les-Pins (83860), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de La Garniere.
Le projet est porté par EUROPEENNE D AMENAGEMENT FONCIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Nans-les-Pins compte 4 968 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM Rural n 1 dit du cimetier, Nans-Les-Pins (83860).
Références cadastrales : D, 2602.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EUROPEENNE D AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 350864070, SIRET 35086407000049, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MARSEILLE (13011)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 2 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 23 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08308713B0001
- Code commune INSEE : 83087 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mai 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Nans-Les-Pins (83860). Le terrain couvre 0 m².