Autorisation d’urbanisme PA n°02541823C0001 à Nancray (25360) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02541823C0001). Le projet est situé au 51 Grande Rue à Nancray (25360). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 24 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 51 Grande Rue, Nancray (25360).
Références cadastrales : ZH, 309, ZH, 206, ZH, 30.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AB INVEST (SIREN 827987967, SIRET 82798796700011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 12 628 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02541823C0001
- Code commune INSEE : 25418 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Nancray (25360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 628 m².