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Permis d’aménager à Naives Rosieres autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/10/07 à NAIVES ROSIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 7 octobre 2016 par la commune de NAIVES ROSIERES. Implanté Sois Rougeotte, à Naives Rosieres, dans le département d’Meuse, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE NAIVES ROSIERES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NAIVES ROSIERES compte 807 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Sois Rougeotte, Naives Rosieres.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE NAIVES ROSIERES (SIREN 215503699, SIRET 21550369900013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité NAIVES ROSIERES).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05536912F0000
  • Code commune INSEE : 55369 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Naives Rosieres. Le terrain couvre 0 m².

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