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Permis d’aménager à Naisey Les Granges (25360) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/09/10 à NAISEY LES GRANGES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 10 septembre 2020 par la commune de NAISEY LES GRANGES. Implanté RUE DES PELLERETS, à Naisey Les Granges (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LA CORVEE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NAISEY LES GRANGES compte 808 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES PELLERETS, Naisey Les Granges (25360).

Références cadastrales : ZE, 21, ZE, 71.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NAISEY LES GRANGES (25360).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 850 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02541719V0001
  • Code commune INSEE : 25417 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Naisey Les Granges (25360). Le terrain couvre 9 850 m².

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