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Permis d’aménager à Nainville Les Roches autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/08/12 à NAINVILLE LES ROCHES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 12 août 2013 par la commune de NAINVILLE LES ROCHES. Implanté 1b PL de la Mairie 91750 N, à Nainville Les Roches, dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NAINVILLE LES ROCHES compte 520 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1b PL de la Mairie 91750 N, Nainville Les Roches.

Références cadastrales : A, 99.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914411300001
  • Code commune INSEE : 91441 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Nainville Les Roches. Le terrain couvre 0 m².

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