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Permis d’aménager à Mozac (63200) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/13 à MOZAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 13 janvier 2023 par la commune de MOZAC. Implanté RUE DE LA FONT VACHETTE, à Mozac (63200), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

Le projet est porté par DU CHANCET.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MOZAC compte 3 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA FONT VACHETTE, Mozac (63200).

Références cadastrales : AP, 211.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU CHANCET (SIREN 334821709, SIRET 33482170900022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LA CHAPELLE ST MESMIN (45380)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 426 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06324522R0002
  • Code commune INSEE : 63245 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mozac (63200). Le terrain couvre 8 426 m².

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