← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mouzieys-Teulet

Permis d’aménager à Mouzieys-Teulet (81430) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/03/08 à Mouzieys-Teulet à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2017, autorisé le 8 mars 2017 par la commune de Mouzieys-Teulet. Implanté Lieu-dit LE BOUSQUET, à Mouzieys-Teulet (81430), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LE BOUSQUET.

Le projet est porté par SCI NOUVELLE TERRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Mouzieys-Teulet compte 521 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOUSQUET, Mouzieys-Teulet (81430).

Références cadastrales : A, 690, A, 685, A, 684.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI NOUVELLE TERRE (SIREN 790719306, SIRET 79071930600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Frejairolles (81990)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 21 347 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 juillet 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08119016A0001
  • Code commune INSEE : 81190 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mouzieys-Teulet (81430). Le terrain couvre 21 347 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mouzieys-Teulet (81430)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Mouzieys-Teulet