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Permis d’aménager à Le Moule (97160) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/06/06 à LE MOULE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 6 juin 2016 par la commune de LE MOULE. Implanté Lieu-dit RUE JOSEPH SOREL ET ROBERT LOYSON, à Le Moule (97160), dans le département d’Guadeloupe, en Guadeloupe, dans le secteur de RUE JOSEPH SOREL ET ROBERT LOYSON.

Le projet est porté par KARAYB.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE MOULE compte 22 645 habitants et présente une densité intermédiaire selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit RUE JOSEPH SOREL ET ROBERT LOYSON, Le Moule (97160).

Références cadastrales : BV, 414.

Région : Guadeloupe • Département : Guadeloupe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KARAYB (SIREN 808218580, SIRET 80821858000013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité LE GOSIER (97190)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 9711171523001
  • Code commune INSEE : 97117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Moule (97160). Le terrain couvre 0 m².

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