Autorisation d’urbanisme PA n°00608515D0011 à MOUGINS (06250) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00608515D0011). Le projet est situé au 1581 CHEMI DU GRAND VALLON à MOUGINS (06250). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 15 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 1581 CHEMI DU GRAND VALLON, MOUGINS (06250).
Références cadastrales : 0G, 2202, 0G, 2203, 0G, 2204.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RIVIERA RESIDENCES (SIREN 445029515, SIRET 44502951500019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CAGNES SUR MER (06800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 505 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00608515D0011
- Code commune INSEE : 06085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MOUGINS (06250). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 505 m².