Autorisation d’urbanisme PA n°00608515D0007 à MOUGINS (06250) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00608515D0007). Le projet est situé au 381 CHEMI DE PIGRANEL à MOUGINS (06250). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 381 CHEMI DE PIGRANEL, MOUGINS (06250).
Références cadastrales : AZ, 262, AZ, 266, AZ, 270.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DOMAINE PIGRANEL (SIREN 424303469, SIRET 42430346900011, APE 64.20Z, catégorie juridique 6599, localité CANNES (06400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 24 676 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00608515D0007
- Code commune INSEE : 06085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MOUGINS (06250). Les principaux éléments portent sur parcelle de 24 676 m².