Autorisation d’urbanisme PA n°00608416D0004 à MOUANS SARTOUX (06370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00608416D0004). Le projet est situé au Chemi de la Senequiere à MOUANS SARTOUX (06370). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemi de la Senequiere, MOUANS SARTOUX (06370).
Références cadastrales : AK, 125, AK, 126.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MOUANS-SARTOUX (06370).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 338 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 septembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00608416D0004
- Code commune INSEE : 06084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MOUANS SARTOUX (06370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 338 m².