Autorisation d’urbanisme PA n°00608416D0003 à MOUANS SARTOUX (06370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00608416D0003). Le projet est situé au 954 Chemi du Puits du Plan à MOUANS SARTOUX (06370). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 14 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 954 Chemi du Puits du Plan, MOUANS SARTOUX (06370).
Références cadastrales : BV, 23.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HURLEVENT (SIREN 411281306, SIRET 41128130600018, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité MOUANS-SARTOUX (06370)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 114 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 août 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00608416D0003
- Code commune INSEE : 06084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MOUANS SARTOUX (06370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 114 m².