Autorisation d’urbanisme PA n°00608416D0001 à MOUANS SARTOUX (06370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00608416D0001). Le projet est situé au Chateau et Sous Caous à MOUANS SARTOUX (06370). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 31 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chateau et Sous Caous, MOUANS SARTOUX (06370).
Références cadastrales : CK, 91.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FOREST INVESTISSEMENTS (SIREN 794509612, SIRET 79450961200014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité CANNES (06400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 077 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00608416D0001
- Code commune INSEE : 06084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MOUANS SARTOUX (06370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 077 m².