Permis d’aménager à Motteville (76970) autorisé en 2025
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2025/07/08 à Motteville à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2025, autorisé le 8 juillet 2025 par la commune de Motteville. Implanté Rue de la Gare, à Motteville (76970), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de La Gare.
Le projet est porté par CC PLATEAU DE CAUX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Motteville compte 771 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Gare, Motteville (76970).
Références cadastrales : A1, 557, A1, 557, A, 557.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Motteville (76970). Le terrain couvre 4 800 m².
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