Permis d’aménager à La Motte-En-Bauges (73340) autorisé en 2025
Le permis délivré le 2025/02/11 à La Motte-en-Bauges à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 11 février 2025 par la commune de La Motte-en-Bauges. Implanté Lieu-dit Chez Frenod, à La Motte-En-Bauges (73340), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chez Frenod.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Motte-en-Bauges compte 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Chez Frenod, La Motte-En-Bauges (73340).
Références cadastrales : 0B, 2971, 0B, 2972, 0B, 2970.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Aix-les-Bains (73100).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 682 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juin 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07317824G3001
- Code commune INSEE : 73178 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Motte-En-Bauges (73340). Le terrain couvre 2 682 m².