Permis d’aménager à La Motte-Du-Caire (04250) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/03/30 à La Motte-du-Caire à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 30 mars 2018 par la commune de La Motte-du-Caire. Implanté SAINT ETTIENNE, à La Motte-Du-Caire (04250), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par COMMUNE LA MOTTE DU CAIRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Motte-du-Caire compte 549 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SAINT ETTIENNE, La Motte-Du-Caire (04250).
Références cadastrales : 0B, 45, 0B, 52, 0B, 51.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE LA MOTTE DU CAIRE (SIREN 210401345, SIRET 21040134500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité La Motte-du-Caire (04250)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 8 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 23 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00413417S0001
- Code commune INSEE : 04134 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Motte-Du-Caire (04250). Le terrain couvre 0 m².